• Intervention de Claude BIRRAUX

• Réunion du SMAG - Le Messager (26-06-08)
• Claude BIRRAUX à Pékin - Le Dauphiné (23-06-08)
• Hommage à Georges Etallaz - Le Dauphiné (21-06-08)
• Assemblée Générale pour l'ADMR de Machilly - Le Messager (19/06/08)
• Journée citoyenne à Vulbens organisée par la municipalité
  • Le Messager (19/06/08)
  • Le Dauphiné (17/06/08)
• Participation au Congrès des Jeunes Sapeurs Pompiers-  Le Messager (12/06/08)
• Vernissage de l'exposition de Ganir Bityçi à Gaillard - Le Dauphiné Libéré (02/06/08)
• Vernissage de l'exposition de Sabine Sourdin et Annie Actis à Annemasse - Le Dauphiné Libéré (01/06/08)

SÉANCE DU MARDI 3 JUIN 2008

2ème séance

179ème séance de la session

Présidence de M. Bernard Accoyer

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT

ACCIDENT DE CAR SCOLAIRE EN HAUTE-SAVOIE

M. Claude Birraux – Un drame épouvantable est survenu hier dans notre département de Haute-Savoie, dans la circonscription de notre ami Marc Francina : à un passage à niveau, un TER a heurté un bus transportant des élèves du collège de Margencel. Sept enfants sont morts ; trois sont dans un état grave.

Nos pensées vont aux familles si durement et injustement éprouvées, aux blessés, à tous les élèves du collège et à leur famille, enfin à la communauté éducative. Au nom de M. Francina, resté auprès des familles, de tous les députés et sénateurs du département et – sans aucun doute – de toute notre Assemblée, nous leur adressons l’expression de nos condoléances émues, de notre compassion et de notre solidarité.

Après un tel drame, eu égard à la douleur des enfants et des familles, tout commentaire paraît dépourvu de sens. Pourtant, Madame la ministre de l’Intérieur, cette question lancinante demeure : pourquoi ? Pourquoi ce dramatique accident ? Comment sécuriser les passages à niveau dangereux ? Comment améliorer les conditions de transport des enfants ? (Applaudissements sur tous les bancs)

Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales – Nous sommes tous effondrés après l’accident survenu hier. Vers quatorze heures, à Allinges, un train a déchiqueté une partie d’un car de transport scolaire ; vous l’avez dit, sept collégiens sont morts et trois sont dans un état grave ; on déplore en outre vingt-cinq blessés.

Je me suis rendue sur place avec M. Bussereau, secrétaire d’État chargé des transports, et le président de l'Assemblée nationale – dont la circonscription est aussi située dans ce département – afin d’apporter notre soutien et notre solidarité aux collégiens, à leurs maîtres, aux familles et à toute la communauté villageoise. Je tiens à saluer le travail remarquable des services de secours, qui sont intervenus très rapidement.

Que s’est-il passé ? Pour le déterminer, une enquête judiciaire a été confiée au groupement de gendarmerie de Haute-Savoie, sous l’autorité du procureur de la République ; la police technique et scientifique et la cellule d’identification criminelle de la gendarmerie sont sur place, afin de recueillir le plus grand nombre de renseignements possible. Parallèlement, une enquête administrative sera confiée dans quelques jours, comme je l’ai annoncé, au bureau d’enquêtes sur les accidents de transports terrestres.

Seules les conclusions de ces investigations nous éclaireront sur ce qui est arrivé. Le train roulait, semble-t-il, à une vitesse normale et le passage à niveau n’était pas considéré comme particulièrement dangereux. Selon les statistiques, seuls 130 accidents surviennent chaque année à un passage à niveau, tuant une quarantaine de personnes, soit 1 % des victimes d’accidents terrestres – mais cela demeure naturellement excessif. Le Premier ministre a donc demandé au secrétaire d’État chargé des transports de lui proposer, avant la fin du mois, un échéancier de suppression progressive de tous les passages à niveau (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP et sur de nombreux autres bancs).

M. le Président – Je rappelle que l'Assemblée nationale a rendu hier hommage aux victimes ; nous nous associons de nouveau à l’immense douleur de leurs parents.